CARBOSAN
Présentation de la marque CARBOSAN
Déposée le 4 août 1986 par la société QUALI TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARBOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOSAN est expirée depuis le 4 août 2006.
QUALI TECH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1996 n°2071831 - Publication au BOPI 1996-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04